Conseil de Communauté du 20 février 2023




DELIBERATIONS

Administration Générale - Finances - Ressources Humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
I-1DOMAINE UNIVERSITAIRE DU CHOLETAIS - RACCORDEMENT AU RESEAU REGIONAL TRES HAUT DEBIT DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITE DE NANTES - Délibération - (sans annexe)21/02/202321/02/2023
I-2MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)21/02/202321/02/2023
I-3CONVENTION DE MUTUALISATION ENTRE LES COMMUNES MEMBRES ET L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS - Délibération - (sans annexe)21/02/202321/02/2023
I-4ADHESION A LA CENTRALE D'ACHAT PUBLIC RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH) - Délibération - (sans annexe)21/02/202321/02/2023
I-5GARANTIE D'EMPRUNT LOGIOUEST - ACQUISITION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - AVENUE DU MARECHAL LECLERC A CHOLET - Délibération - Annexe - Annexe21/02/202321/02/2023
I-6APPELS A PROJET DE L'ETAT - DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2023 ET DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2023 - APPROBATION DES OPERATIONS ET DEMANDES DE SUBVENTIONS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/02/202321/02/2023

Aménagement de l'Espace


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
V-1AIDE FINANCIERE AU LOGEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE L'HABITAT - Délibération - (sans annexe)21/02/202321/02/2023
V-2REGLEMENT COMMUNAUTAIRE D'INTERVENTION RELATIF A LA RENOVATION DE L'HABITAT PRIVE DANS LE CADRE DE L'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) MULTISITES DE L'ADC - Délibération - (sans annexe)21/02/202321/02/2023
V-3CREATION D'UNE PLATEFORME TERRITORIALE DE RENOVATION ENERGETIQUE DANS LE CADRE DU SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT A LA RENOVATION ENERGETIQUE PILOTE PAR LA REGION - Délibération - (sans annexe)21/02/202321/02/2023
V-4APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPTABILITE DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA SEGUINIERE - Délibération - Annexe - Annexe21/02/202321/02/2023
V-5DESAFFECTATION DE LA COMPETENCE VOIRIE ET RESTITUTION A LA VILLE DE CHOLET D'UNE PARTIE DE LA RUE DU CHAROLAIS, DESAFFECTATION DE L'USAGE DU PUBLIC ET DECLASSEMENTS DU DOMAINE PUBLIC - Délibération - Annexe - Annexe21/02/202321/02/2023

Bâtiments - Voiries - Grands Projets - Mobilité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VII-1AIDE A L'ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE - Délibération - Annexe - Annexe21/02/202321/02/2023

Développement Économique - Agriculture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
II-1CESSION DE TERRAIN A LA SCI SWEE - ZONE DU CORMIER 4 A CHOLET - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/02/202321/02/2023
II-2CESSION DE TERRAIN A LA SCI RODRIGUES - ZONE DU PARC 5 A SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/02/202321/02/2023
II-3CESSION DE TERRAIN A LA SCI NPB - ZONE DU PARC 5 A SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/02/202321/02/2023
II-4CESSION DE TERRAIN A LA SARL RENIER MANCEAU - ZONE DE LA BAMETTE A LYS-HAUT-LAYON - Délibération - Annexe - Annexe21/02/202321/02/2023

pas de commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
0-1SOUTIEN AUX VICTIMES DU SEISME SURVENU EN TURQUIE ET EN SYRIE - Délibération - (sans annexe)21/02/202321/02/2023
0-2PROTECTION FONCTIONNELLE AU PRESIDENT - Délibération - (sans annexe)21/02/202321/02/2023